Mentions légales

Propriétaire et éditeur

DOMAINE LA ROUILLÈRE
SARL au capital de 208 400,00 €
N° SIRET : 30385880700017
Route de Ramatuelle (D61)
83580 Gassin

Tél. +33 (0)4 94 55 72 60
contact@domainedelarouillere.com
Dir. de publication : Magali Letartre
 

Hébergement

ANIOS
25 Pavé du Moulin 59260 LILLE
Tél. +33 (0)3 20 67 67 67
www.anios.com

SAS au capital de 232 800,00 €
SIRET : 45850192100043
RCS LILLE METROPOLE : 458 501 921
Mail : contact@anios.com
 

Réalisation du site Internet

Webdesign : Sublimeo
9 rue de Sébastopol 31015 Toulouse

Développement : Iviera
Quartier Font Mourier 83310 Cogolin

Photographies :
Benjamin David-Testanière
Imagin Stillmotion
 

Ce site Internet a été développé pour « le domaine de la Rouillère » et sa marque Domaine de la Rouillère ©, tous droits réservés.

En utilisant ce site internet (ci-après désigné "le site"), l’internaute s’engage à respecter les conditions d’utilisation telles que définies ci-après :

 

A. âge légal pour la consommation d’alcool

Pour pouvoir consulter ce site, vous devez avoir l’âge légal fixé par la loi de votre pays pour la consommation d’alcool – si ce n’est pas le cas, veuillez quitter ce site. Si vous avez l’âge requis, consommez nos produits avec modération.

B. Droits de propriété intellectuelle attachés au site

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Le site et chacun des éléments qui le composent (marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, clips vidéo…) sont la propriété exclusive du Domaine de la Rouillère, seul habilité à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents. La reproduction de tout document publié sur le site est autorisée aux fins d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction intégrale ou partielle et sous quelque forme que ce soit est strictement interdite.

C. Données personnelles

Les informations recueillies dans le formulaire mis à la disposition de l’utilisateur font l’objet d’un traitement informatique destiné exclusivement au traitement de sa demande par le Domaine de la Rouillère à des fins d’information ou de communication externe. Le destinataire des données est exclusivement Le Domaine de la Rouillère. Conformément à la loi «informatique et libertés»
du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser par courrier à l’adresse suivante :
Domaine de la Rouillère – Presqu’île de Saint-Tropez – Route de Ramatuelle (D 61) – 83580 Gassin – FRANCE.
Sous réserve d’avoir obtenu son consentement préalable, le domaine de la Rouillère pourra adresser à l’utilisateur
des prospections directes par courrier électronique.

D. Utilisation du site

1. Utilisation du contenu

Le Domaine de la Rouillère s’efforce de mettre à jour le contenu du site et de délivrer aux utilisateurs des informations exactes. Toutefois, le domaine de la Rouillère ne peut garantir l’exactitude des données figurant sur le site qui ne sont fournies
qu’à titre indicatif et ne revêtent aucun caractère contractual.
En conséquence, le Domaine de la Rouillère décline toute responsabilité pour toute inexactitude ou omission portant sur des données disponibles sur le site ainsi que tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entrainé
une modification desdites données.

2. Accès au site

Le domaine de la Rouillère s’efforce de maintenir accessible le site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir.
Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour tout autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au site pourra être interrompu. Le domaine de la Rouillère n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur.

3. Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place sur le site peuvent conduire l’utilisateur sur les sites internet de différents partenaires.
Il est précisé que le Domaine de la Rouillère n’a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu
et les informations qui y sont présentes, et décline par conséquent toute responsabilité sur le contenu disponible sur ces sites
et l’utilisation qui en est faite par l’utilisateur. La création de liens hypertextes vers le site ne peut être faite qu’avec l’autorisation
préalable du Domaine de la Rouillère.
Le Domaine de la Rouillère conserve la possibilité de modifier à tout moment la présente notice d’utilisation du site, notamment
afin de respecter toute nouvelle règlementation ou législation ou afin d’améliorer la consultation du site par l’utilisateur.

 

L’ ABUS D’ ALCOOL EST DANGEREUX POUR LA SANTÉ. CONSOMMER AVEC MODéRATION.